Accueil marques.expert
/
Marques déposées par GINARD INVEST
/
Vert POM
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Vert POM
GINARD INVEST

Numéro de dépôt :
4499654
Date de dépôt :
14/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/11/2028
Vert POM de GINARD INVEST

Présentation de la marque Vert POM

Déposée par voie électronique le 14 novembre 2018 par GINARD INVEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Vert POM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-49 du 7 décembre 2018.

Le déposant est GINARD INVEST domicilié(e) 19 Route de la Gare - 13570 - BARBENTANE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL DARIO VERGELLY, Madame Emeline DARIO domicilié(e) 80 Rue James Watt - 66100 - PERPIGNAN - France.

La marque Vert POM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4499654.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Vert POM arrivera à expiration en date du 14 novembre 2028.

GINARD INVEST a également déposé les autres marques suivantes : Mamy Janine , Mamie Janine , Mission Terroir , DU CHAMP A L'ASSIETTE , RESEAU Provence Dauphiné , FRAICHEUR DU COIN , VERT POM , PROVENCE DAUPHINE , ENCHAMPS'TE , Plus près, plus frais


GINARD INVEST - 19 Route de la Gare - 13570 - BARBENTANE - France


SELARL DARIO VERGELLY, Madame Emeline DARIO - 80 Rue James Watt - 66100 - PERPIGNAN - France


Publication - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-49

Enregistrement sans modification - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-10

Inscription le 14 novembre 2019 - Transmission totale de propriété n°772689 - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-11-14

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.